Mentions Légales

CONCEPTION/ÉDITEUR DU SITE

CLEARTRADE
8 impasse de Ratalens, 31240 SAINT-JEAN
Contact : +33 953 252 953 – contact@cleartrade.fr

SIREN : RCS de Toulouse 518 687 298 – TVA Intracommunautaire FR 315 186 872 98 – Code APE 4651Z


MENTIONS LÉGALES

Tous les éléments (informations, données, photographies, vidéos, etc.) présentés sur ce site ne sont pas libres de droit. Elles sont la propriété exclusive de CLEARTRADE.
Toute diffusion, reproduction ou modification ne peut se faire sans l’accord préalable de l’auteur. La violation de ces dispositions soumet tout contrevenant de toute personne responsable, aux peines pénales et civiles prévues par la législation française ( Article L.335-2 et Article L.335-3 du code de la propriété intellectuelle).


UTILISATION DES LOGOS ATTACHES A DES MARQUES

Les marques citées dans les pages de ce site sont des marques déposées par leurs propriétaires respectifs. Conformément à la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle, toute reproduction et/ou utilisation sans accord est strictement interdite


AFFICHAGE

Les images visibles sur l’ensemble du site sont optimisées pour les écrans rétina. Elles sont tout de même compressées afin de privilégier le chargement des pages et contre toute reproduction illégale. L’affichage des couleurs et des contrastes des photographies dépendront de la qualité et du réglage de votre moniteur.


CRÉDITS PHOTOGRAPHIQUES

Agence CLEARTRADE


HÉBERGEUR

 Ce site est hébergé par Amazon Web Services, B14 Unit, Ballymount Corp Ballymount Rd Upr 24 Co. Dublin 24, Ireland. Tel (01)4295119.